|
En accédant à ce site, vous reconnaissez
avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales
d'utilisation, et reconnaissez les accepter.
NOTICE LÉGALE :
Le présent site est édité par RC PECHE
RC PECHE - 29, rue de l'Avenir - Z.A.
des Gaux - 38150 CHANAS
Tél. : 0688532160 - Courriel:
contact@rcpeche.com
Le directeur de la publication est : M.
ROSSETTI FLORIAN
La création et l'hébergement du présent
site sont du ressort de la société Jolas Magic :
Site Internet de la société - 2, bis
chemin de la Grésille - 38150 Roussillon
Le Directeur de Publication de la
société Jolas Magic est Sylvain JOLAS sise à la même adresse.
Modifications / mises à jour :
RC PECHE se réserve le droit à tout
moment et sans préavis :
De modifier ou mettre à jour les
informations publiées sur le site et le site lui-même.
De modifier et de façon plus générale
d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation.
C'est pourquoi nous vous invitons à les
consulter régulièrement.
Illustrations / Descriptifs :
Photos non contractuelles. Afin d'avoir
une qualité constante, tous les modèles peuvent être modifiés à tout moment sans
avertissement préalable.
Les prescriptions et illustrations du
site sont fournies à titre indicatif et sans engagement.
Tous nos prix s'entendent départ de
notre magasin et sont valables pour l'année 2010, sauf erreur d'impression.
Responsabilité de l'utilisateur du
site :
L'utilisateur du site est responsable de
tous dommages causés à tout tiers du fait de l'utilisation ou de l'exploitation
illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments. L'utilisateur du site
renonce également à exercer tout recours contre RC PECHE dans le cas de
poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation
et/ou de l'exploitation illicite du site.
Droits Protégés
L'ensemble du contenu de ce Site
notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, l'architecture, les textes,
les photographies, les illustrations, les logiciels... est la propriété de RC
PECHE, de ses prestataires techniques, ou de ses concédants.
Tous les droits d'utilisation sont
réservés. Conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété
intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée,
intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
RC PECHE, Jolas Magic, et les différents
logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait
également une contrefaçon.
CNIL
Tel que l'exige la loi n° 2004-801 du 6
août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des
traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6
janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous
informons que vos réponses sont facultatives (sauf celles identifiées par une
astérisque), que votre défaut de réponse peut entraîner simplement une absence
de réponse de notre part en cas d'information insuffisante.
Les informations envoyées sont destinées
au directeur de publication du site qui traitera vos demandes.
Vous avez un droit total d'accès, de
modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives
vous concernant.
Pour l'exercer, contactez-nous :
RC PECHE - 29, rue de l'Avenir - Z.A.
des Gaux - 38150 CHANAS
ou par Courriel:
contact@rcpeche.com |